IA génératives : comment protéger tes créations
Il y a peu, j’ai été confrontée à une situation désagréable. Mon client a passé mes créations dans une IA générative d’images. Aie…IA, IA, Aie.
Au départ, j’étais vexée. Puis, j’ai été submergée par le tsunami lié à l’IA : pas de consentement, création abimée, quid de la suite, etc. Alors, au lieu de me laisser abattre, j’ai préféré me renseigner. Et te partager le résultat de cette veille.
Comprendre, c’est avoir la main sur ton business. Et aujourd’hui, on va parler de l’impact des IA génératives sur la créa. Et tu vas apprendre dans quelle mesure tu peux protéger tes créations.
Avant propos :
Ici, je vais te parler d’IA génératives d’images.
Midjourney, Dall-e, et consors.
C’est le sujet que je maîtrise “le mieux”, car c’est celui sur lequel j’ai renseigné mon travail de veille.
Avant de te faire cet article, j’ai passé des jours à sourcer, chercher des infos, et bouffé des interviews de juristes et de graphistes.
A la fin, tu trouveras toutes les sources, afin que tu puisse toi-même checker et aller plus loin.
C’est parti !
1/ Le droit français
En France, on a 2 outils légaux qui protègent (de base) nos créations :
C’est une protection automatique qui s’applique si :
- C’est une création originale
- C’est réalisé par un humain
Ca veut dire que légalement, on ne peut pas faire n’importe quoi avec tes créas sur le net. Que ce soit sur insta, ton portfolio, etc. (lis quand même les CGU de la plateforme où tu postes)
Pour comprendre ça, je te conseille cette Vidéo de PuShaune, qui explique ça super bien, avec un invité de marque : M.Simon Mintz, avocat à la Cour
RESSOURCE : https://www.youtube.com/watch?v=ZjXqsxB0Eg8
Plus de protection ? Pense à l’INPI
Et si tu veux monter d’un cran, pour un logo ou autre, tu peux aller à l’INPI.
Y’a pas mieux comme protection. RESSOURCE :Comment faire un dépot de marque
En résumé :
Ca veut dire que tes création sont, de base, protégées par la Loi française, et que si tu as des doutes sur leur usurpation, tu peux faire valoir ces droits.
Même si l’IA n’est pas censée l’utiliser sans ton consentement, ça peut arriver.
Tu dois donc garder un max de preuves avec toi (process créatives, captures d’écran) pour justifier ta position.
Le droit étant quelque chose de complexe, je t’invite à te rapprocher d’un avocat si besoin.
En tout cas, de base : on ne peut pas faire n’importe quoi avec tes contenus graphiques.
Même ton client. Car pour éviter ça, tu auras pensé à indiquer une cession de droit 
2/ La cession de droit
- Sur tes devis et factures, ou même tes contrats, tu dois (pas tu peux, tu DOIS) indiquer une cession de droit.
Cette cession de droit doit définir :
- Le cadre d’utilisation
- Le périmètre géographique
- La durée (oui, c’est pas advitam)
En signant le devis / contrat, le client accepte.
Donc en cas de litige, cette mention te donnera du poids, et la possibilité de gagner l’échange… ou le procès.
A noter : il y a toujours une part d’interprétation dans le droit.
c’est pas moi qui le dit, c’est M.Simon Mintz
Source : https://www.youtube.com/watch?v=AQJVQYI_6pQ
Donc, tu dois te blinder au maximum pour savoir ce qui te protège, et comment protéger tes créas.
RESSOURCE : Je mets quoi dans ma cession de droit
A retenir :
– Si tu t’en rends compte, tu peux faire valoir ton droit d’out-put (demande de retrait de tes oeuvres de la base de données IA)
3/ Les stratégies de protection de tes créations
Alors, que peux-tu faire pour protéger tes créations contre l’utilisation non autorisée par des IA ?
Voici quelques stratégies que tu peux envisager :
- Insérer des watermark sur des créas, ou des signatures visibles dans tes créations.
- Utiliser des technologies de traçabilité pour surveiller l’utilisation de tes créations en ligne (watermark invisibles, balises, etc)
- Renforcer les clauses de protection des droits d’auteur dans tes contrats avec les clients.
- Être vigilant quant à l’utilisation de tes créations sur les plateformes en ligne et prendre des mesures si nécessaire pour faire respecter tes droits.
4/ Les "virus" anti-IA
Il existe des technologies qui empêchent les IA de moissonner complètement le web.
Parmi elles, on retrouve Nightshade, une IA qui va appliquer une balise sur ta créa, et « empoisonner » les IA génératives qui tenteraient de scanner tes contenus.
En gros, ça va lui faire comprendre un message erroné, et donc, protéger ta création.
Je ne l’ai pas encore testée. Mais c’est dans mes projets.
Si ça t’intéresse, peux télécharger Nightshade juste ici : https://nightshade.cs.uchicago.edu/downloads.html
Il en existe d’autres bien sur, et les technos évoluent très vite.
Reste donc alerte pour rien rater.
Conclusion
Nul n’est censés ignorer la loi, mais la loi… elle évolue, et elle est complexe.
En soit, les IA exploitent elles-aussi des zones du cadre légal (zones explicites, ou carrément des vides juridiques). Et le droit autour des IA n’as pas fini de bouger.
Alors, autant s’y mettre de suite.
Perso, je vais suivre ça de près et te fournir autant de sources nécessaires sur le sujet, afin que tu comprennes le sujet au mieux.
Et surtout, que tu aies la main sur tes créas, et ton business.
A bientôt, et surtout, prends soin de toi ! ☕
